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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE MER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FORCE MER, SAS

Numéro de dépôt :
4250526
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Marque figurative de FORCE MER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE MER domicilié(e) 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Crété domicilié(e) 62 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - Saint Ouen sur Seine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

FORCE MER a également déposé les autres marques suivantes : valocéan , artropos , frétille


FORCE MER, SAS - 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France


M. Guy Crété - 62 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - Saint Ouen sur Seine - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers .